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Gilles Carnoy, avocat à Bruxelles

Les arbres du voisin

Entre voisins se posent fréquemment des problèmes de distance des plantations.

La distance à observer par rapport à un héritage voisin en ce qui concerne les arbres, arbrisseaux, arbustes et plantations forestières est déterminée par les articles 30, 35, 36, 37 et 90 du Code rural.

L’article 35 du Code rural dispose que :

« Il n’est permis de planter des arbres de haute tige qu’à la distance consacrée par les usages constants et reconnus ; et, à défaut d’usages, qu’à la distance de deux mètres de la ligne séparative des deux héritages pour les arbres à haute tige, et à la distance d’un demi-mètre pour les autres arbres et haies vives.

Les arbres fruitiers de toute espèce peuvent être plantés en espaliers de chaque côté du mur séparatif de deux propriétés, sans que l’on soit tenu d’observer aucune distance.

Si ce mur n’est pas mitoyen, son propriétaire a seul le droit d’y appuyer ses espaliers. »

La distance à respecter dépendra donc de la nature de l’arbre.

Si l’on ne peut faire valoir un usage reconnu, la distance à respecter sera donc :

  • Deux mètres pour les arbres de haute tige,
  • Cinquante centimètres pour tous les autres arbres.

La question de la nature de l’arbre (hautes ou basses tiges) est une question de fait laissée à l’appréciation du Juge de Paix.

A titre d’exemple, ont parfois été considérés par la jurisprudence comme des arbres de haute tige :

  • Les arbres visés à l’article 154 du Code forestier, à savoir : chêne, châtaignier, mélèze, acacia, hêtre, charme, érable, platane, autres résineux (tilleul, peuplier et bouleaux) et arbres fruitiers (aune, saune, pommier, poirier) ;
  • Le sorbe et le noyer,
  • Le coudrier et le lila,
  • Les conifères, etc.

Il apparaît que les éléments d’appréciation retenus soient :

  • Le développement de l’arbre au moment de l’introduction de la cause,
  • Le développement normal que l’on peut attendre au stade de l’arbre mûr,
  • Les propriétés gênantes de l’arbre, en particulier la hauteur, l’évolution de la couronne et des racines.

Par exemple, une haie de charmes dont la hauteur est limitée à deux mètres doit être considérée comme constituée d’arbre de basse tige (Justice de paix de Vielsam, 23 décembre 1996, J.L.M.B. 1997, p. 1144).

Le juge doit cependant apprécier la notion d’arbre de haute tige en fonction de l’arbre et non de la gêne qu’il cause. Le juge ne peut décider qu’il ne s’agit pas d’arbres de haute tige, au seul motif que ces arbres ne causent aucun trouble de voisinage (Cass. 30 avril 1980, Pas. 1981, I, p. 995).

La distance entre la ligne séparative et l’arbre se mesure du centre du tronc jusqu’à la ligne séparative, la ligne séparative étant évidemment celle qui sépare deux propriétés.

L’usage en question dans l’article 35 du Code rural est un usage généralement consacré et reconnu, appliqué régulièrement et effectivement.

Il doit donc être stable, de longue durée, uniforme et public.

C’est, au final, le juge qui apprécie l’existence et l’exactitude d’un usage dont se prévaut un justiciable.

Il conviendra donc de se renseigner auprès des autorités communales, voire du greffe de la Justice de Paix territorialement compétente afin de vérifier s’il existe un usage constant et reconnu applicable au lieu où sont situés les propriétés concernées.

Le non-respect de la distance de plantation est passible de la sanction prévue à l’article 36 du Code rural :

« Le voisin peut exiger que les arbres, haies, arbrisseaux et arbustes plantés à une distance moindre que la distance légale soient arrachés. »

L’action en arrachage trouve donc son fondement dans la loi et peut, dès lors, être introduite par le voisin sans que celui-ci doive fournir la preuve de quelque intérêt particulier ou de quelque dégât subi.

En d’autres termes, l’action n’est pas subordonnée à la démonstration d’un préjudice ou d’un trouble de voisinage.

Le non respect de la distance légale suffit (Justice de paix de St.-Kwintens-Lennik, 1er décembre 1997, A.T.J. 1998-1999, p. 275).

Toutefois, le juge appréciera, le cas échéant, si la demande d’arrachage ne constitue pas un abus de droit auquel cas il dit la demande non fondée.

On appréciera à cet égard la valeur des arbres concernés, leur emplacement (au fond du jardin ou en proue) et les dégradations dues au déracinement.

En cas d’abus de droit, le juge peut aussi prescrire une mesure modérée ; il ne doit pas nécessairement dire l’action non fondée (Tribunal de première instance de Bruxelles, 16 juin 1997, J.T. 1997, p. 690).

Il est toujours préférable dans le cadre de rapports de voisinage de commencer par une procédure de conciliation chez le juge de paix.

Cela permet souvent de dégager une solution de compromis, sous l’égide d’un juge de proximité, sans passer par une démarche agressive. Les relations de voisinages y gagnent.

Cela peut aussi éviter des déconvenues : ainsi le juge de paix de Marche-en-Famenne a décidé qu’un voisin pouvait conserver des arbres de haute tige (thuyas et épicéas) plantés à une distance non réglementaire, lorsque ces arbres ne causaient aucune préjudice au voisin et, au contraire, permettaient à leur propriétaire de cacher les constructions inesthétiques du voisin, par lesquelles ledit voisin avait porté atteinte à un environnement de qualité (21 février 1995, J.L.M.B. 1995, p. 1301 ; V. MOORS, Auprès de mon arbre, je vivais heureux. Qu’il disait, J.L.M.B. 1997, p. 671).

Le temps peut influencer les situations.

L’existence d’un arbre planté à une distance moindre depuis 30 ans ne permet que de conserver l’arbre, pas de le faire remplacer, dit le tribunal de première instance de Mons (17 mars 2000, Cah. Dr. Immob. II, p. 20 ; Tribunal de première instance de Charleroi, 17 septembre 1996, J.L.M.B. 1997, p. 668).

L’historique de la configuration présente aussi une influence.

Ainsi, le juge de paix de Gand a rejeté une demande en arrachage au motif que les arbres étaient présents au moment où la parcelle de terrain fut achetée et qu’à l’époque du lotissement, les limites des parcelles furent déterminées sans tenir compte de la présence des arbres litigieux (11 août 1997, T.G.R. 1998, p. 14).

Enfin, l’article 37 du Code rural énonce que :

« Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres du voisin peut contraindre celui-ci à couper ces branches.

Les fruits tombés naturellement sur la propriété du voisin lui appartiennent.

Si ce sont les racines qui avancent sur son héritage, il a le droit de les y couper lui-même.

Le droit de couper les racines ou de faire couper les branches est imprescriptible. ».

Dès lors, si un arbre forme ses racines sur le terrain d’un voisin ou y avance ses branches, ce voisin peut :

  • couper lui-même les racines qui avancent sur son terrain,
  • obliger le propriétaire des arbres à couper les branches qui surplombent sa propriété.

Le fait que les arbres aient ou non été plantés à la distance prévue à l’article 35 du Code rural est sans incidence sur le droit de couper les racines ou de faire couper les branches proéminentes.

Cependant, le droit de couper soi-même les racines ne s’applique qu’aux racines et pas aux branches qui débordent. Pour couper les branches, il faut demander l’autorisation préalable du juge de paix (Justice de paix de Vielsam, 23 décembre 1996, J.L.M.B. 1997, p. 1144).

En cas de refus du voisin propriétaire des arbres dont les branches avancent, de couper ces branches, le voisin incommodé peut demander au Juge de Paix l’autorisation à faire couper ces branches par un homme de l’art, aux frais du voisin.

Ici encore, il faut tenir compte des circonstances concrètes et de l’historique de la situation.

Ainsi, le juge de paix de Gand a rejeté une demande en élagage au motif qu’il s’agissait d’arbres de parc, de grande dimension, présents bien avant le lotissement et connus des acheteurs lors de leur acquisition dans le lotissement.

Le juge de paix a relevé que l’élagage des ces arbres est très coûteux et il a décidé qu’il ne convenait de contraindre l’élagage, voire le défrichage, que si des considérations de sécurité le justifiaient (6 novembre 2000, R.G.D.C. 2001, p. 249 et la note).

Notons enfin que le Code rural ne permet pas de régler tous les problèmes.

Il peut arriver que des situations pénibles compromettent les relations de voisinage, sans qu’une violation du Code rural en soit à l’origine.

Il est alors possible d’invoquer la théorie des troubles de voisinage.

Cette théorie est basée sur l’article 544 du Code civil qui dispose que « la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements. »

Le droit le plus absolu de jouir de sa propriété profite à chaque voisin, de sorte qu’il doit être équilibré entre eux.

Selon la Cour de cassation, le propriétaire d’un fonds dont le voisin rompt l’équilibre établi entre leurs propriétés respectives, lui imposant ainsi un trouble qui excède la mesure des inconvénients ordinaires du voisinage, peut réclamer à ce voisin une indemnité rétablissant l’équilibre rompu (Cass., 28 janvier 1965, Pas. 1965, I, p. 521).

L’article 544 du Code civil oblige donc l’auteur d’un trouble excédant la mesure des inconvénients ordinaires du voisinage, à compenser la rupture d’équilibre causée par ce trouble.

On voit donc que la source de l’obligation de réparation n’est pas une faute mais le simple concept de rupture de l’équilibre présidant aux jouissances respectives des propriétés voisines.

C’est ainsi que selon les circonstances, une manière de jouir de sa propriété par un voisin, même dans le respect des distances de plantation, peut créer un trouble excédant la mesure des inconvénients ordinaires du voisinage.

Le propriétaire voisin peut alors obtenir une « juste et adéquate compensation, rétablissant l’équilibre rompu », dit la Cour de cassation.

On notera que ce fondement légal est applicable entre propriétaire. Cependant la Cour de cassation a admis qu’un trouble de voisinage peut être provoqué par un propriétaire à un locataire voisin (Cass. 10 janvier 1974, Pas. 1974, I, p. 488).

Existe-t-il d’autres textes applicables que le Code rural ?

Citons d’abord le CoBAT qui, à l’article 98, § 1er, 8°, soumet l’abattage des arbres à haute tige à la délivrance préalable d’un permis d’urbanisme.

L’article 88, al. 2, CoBAT prévoit aussi que le Gouvernement (régional) peut édicter des règlements régionaux d’urbanisme concernant notamment les plantations.

Le RRU ou règlement régional d’urbanisme (www.rru.irisnet.be) a été approuvé par le Gouvernement le 21 novembre 2006.

Il réglemente l’aménagement des jardins et des zones de retrait latérales, aux articles 12 et 13 du Titre I, sans toutefois évoquer la question des distances de plantation.

Les Communes peuvent aussi adopter des règlements communaux d’urbanisme (RCU) qui doivent se concilier avec le RRU.

Il est impossible de répertorier ici tous les RCU en vigueur en Région de Bruxelles-Capitale, d’autant que la plupart sont antérieurs au RRU de 2006 et même à celui de 1999.

Citons l’initiative de l’Association de la Ville et des Communes de la Région de Bruxelles-Capitale qui a publié un modèle de règlement communal d’urbanisme en juin 2007.

Ce texte donne une définition de l’arbre à haute tige : arbre dont le tronc mesure au moins 40 cm de circonférence à 1,50 m du sol et qui atteint au moins 4 m de hauteur.

L’article 11 du modèle interdit la plantation d’arbres à haute tige dans la zone de recul mais le projet est muet en ce qui concerne les zones de retrait latérales, c’est-à-dire côté voisin.

Il est conseillé de se renseigner auprès de la Commune pour connaître les éventuels règlements applicables.

Et lorsque le voisin est la voirie ?

Revenons au RRU : l’article 16 du Titre VII dispose que la distance minimale entre l’arbre et la façade est déterminée de manière à ce qu’une distance de 2 mètres minimum subsiste entre la façade et la couronne de l’arbre à son développement maximum.

Les arbres de plus petite taille ne sont pas soumis à réglementation dans le RRU.

Commentaires

facebook comments:

  1. Geraldine #

    bonjour,
    si mon voisin laisse pousser à 10m de hauteur trois arbres qui sont normalment utilisés pour des haies (http://www.jardindupicvert.com/4daction/w_partner/cypres_lawson_stardust_chamaecyparis_lawsoniana.3943 etc) et ces 3 arbres me bloquent le soleil de mon jardin été et hiver, ai je un cause pour lui demander de les enlever?
    Merci

    septembre 16, 2016
  2. Vermeersch Philippe #

    Avez-vous déjà eu une réponse ? Merci

    octobre 13, 2016
  3. Actualisation de l’article :

    L’action en arrachage des arbres plantés en infraction à l’article 35 du Code rural se prescrit – de manière extinctive – par trente ans.

    En matière de servitude relative à la distance des plantations, le délai de prescription extinctive trentenaire commence à courir « que lorsqu’il est devenu apparent que, par l’aménagement qui lui est donné, l’arbre litigieux doit être qualifié d’arbre de haute tige » (Civ. Bruxelles, 77ième ch., 25 novembre 2014, JT 2015, p. 361).

    Or il arrive que le voisin ne peut s’apercevoir qu’après un certain temps que l’arbre en question est « à haute tige ».

    Enfin, il n’y a pas que le Code rural. Si les parcelles sont dans un lotissement, il faut aussi examiner les prescriptions écrites du lotissement en matière de séparation des lots. Un lotissement est un acte de caractère réglementaire, comme un PPAS ou un PCA, qui s’impose à tous, même s’il est demandé par une seule personne (le promoteur) et délivré à une seule personne.

    janvier 9, 2017
  4. Mon voisin laisse pousser depuis 2 ans près de la mitoyenneté un arbre à haute tige venu s’implanter naturellement. Le voisin avance qu’il ne l’a pas planté ce qui est exact. Qu’en est-il des arbres qui s’implantent naturellement à une distance non réglementaire?

    juin 24, 2017
    • Les règles sont les mêmes, que la plantation soit naturelle ou volontaire.

      juillet 22, 2017
  5. Bonjour,

    Mon voisin peut donc couper les racines des arbres à haute tige de plus de 30 ans élevés sur mon terrain à 50 cm de la limite de parcelle. Cela a été fait pour y élever une clôture en béton de 2 mètres de son côté !
    Mais alors, qu’en est-il des dégâts que cet arrachage de racines peut provoquer à mes arbres ? Si un expert en ce domaine prouve que mes arbres sont devenus dangereux et que, par sécurité, il faut les abattre, qu’en est-il ?

    Puis-je avoir un recours quelconque contre mon voisin ?

    D’avance merci pour vos réponses,
    Bien à vous

    juillet 5, 2017
    • Vos arbres sont irréguliers au regard du Code rural et votre voisin n’a quele droit de demander au juge de paix d’ordonner l’abattage.
      Le juge ne le fera pas si vous soulevez la prescription de trente ans.
      Reste alors pour votre voisin le recours fondé sur les troubles de voisinage.
      Vous aussi, vous pouvez invoquer un trouble excessif de voisinage si le voisin tue votre arbre acquis par prescription, en effectuant des travaux en sous oeuvre chez lui.

      juillet 22, 2017
  6. Bonjour,

    URGENT svp
    Mon voisin a coupé les racines de mes arbres haute tige de plus de trente ans situés à 30 cm de la limite de parcelle, et ce pour y ériger une clôture en béton à 25 cm de cette limite. Les racines ont donc été coupées à 50 cm du tronc. Je dirais plutôt arrachées à la pelleteuse.
    N° de l’arbre Espèce – Circonférence (cm) du tronc mesurée à 1,5m de hauteur – Age approximatif –
    1 Picea abies – 138 – 55 ans
    2 Picea abies – 117 – 50 ans
    3 Picea abies – 132 – 55 ans
    4 Picea abies – 79 – 35 ans
    5 Prunus serotina – 210 – 80 ans
    6 Picea abies – 114 – 50 ans
    7 Carpinus betulus – 70 – 30 ans
    N’ais-je aucun recours si un expert déclare que, par sécurité, il y a lieu de les abattre ? Suis-je le seul à devoir en supporter les frais ?
    Sur vise.be, je lis :
    NOTES IMPORTANTES:
    1. L’arrachage ou la modification d’arbre ou de haies « remarquables », impose un permis d’urbanisme lorsque ces éléments figurent sur la liste établie par le gouvernement (Cfr. CWATUPE, art. 84, § 1er, al. 1, 11°).
    2. Il est interdit, sans l’autorisation préalable écrite du Collège communal, d’abattre des arbres, des arbustes ou des haies ainsi que tout acte susceptible de provoquer leur disparition prématurée (règlement communal du 24 octobre 1978).

    Je vous remercie pour vos réponses,
    Bien à vous

    juillet 5, 2017

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La force de travail et la communauté légale

Un conducteur de train à la SNCB passe ses loisirs à travailler dans des immeubles qui lui sont propres. Il est marié en régime légal de communauté. Après divorce, lors du partage de la communauté, son ex épouse réclame une récompense à la communauté. Elle estime que la force de travail est une valeur patrimoniale […]

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Un conducteur de train à la SNCB passe ses loisirs à travailler dans des immeubles qui lui sont propres. Il est marié en régime légal de communauté.

Après divorce, lors du partage de la communauté, son ex épouse réclame une récompense à la communauté.

Elle estime que la force de travail est une valeur patrimoniale qui doit enrichir la communauté puisque les revenus du travail dont communs (art. 1405 du Code civil).

Si cette force de travail s’exerce dans le cadre de relations professionnelles, elle se matérialise par la perception de revenus communs.

En revanche, si cette force de travail s’exerce dans le cadre de travaux d’amélioration d’un bien propre, la communauté s’en trouve appauvrie car la force de travail a vocation à profiter au patrimoine commun.

D’où la demande de récompense de Madame, due par le patrimoine propre de Monsieur à la communauté.

La Cour d’appel de Liège donne raison à Madame mais son arrêt est heureusement cassé par la Cour de cassation (29 juin 2017, rôle n° C.13.0376.F, www.juridat.be).

La Cour de cassation constate en effet que Monsieur n’avait pas manqué à son obligation de contribuer aux charges du mariage et que les travaux litigieux avaient été réalisés durant ses temps de loisir.

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